Conseil Communautaire du 23 février 2026

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Liste des délibérations

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  Liste des délibérations examinées en séance

  jeudi 26 février 2026

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Finances

• 

  DEL_2026_011 : Budget Annexe du TDMA - Participation au fonctionnement 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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  DEL_2026_012 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Participation au fonctionnement 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  JF. RODIER, Conseiller Délégué

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• 

  DEL_2026_013 : Budget Annexe des Transports Urbains - Participation 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  S. PRAT, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_014 : Budget Annexe de l'Aéroport - Participations 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente

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• 

  DEL_2026_015 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Participation 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  C. DELAMAIDE, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_016 : Budget Annexe de l'Assainissement - Subvention d'équipement 2026 du Budget Principal

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_017 : Participation 2026 du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement au titre de la gestion des eaux pluviales urbaines

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_018 : Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement

  jeudi 26 février 2026

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2026_018_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_019 : Pôle Immobilier d'Entreprises - Construction de la 7ème tranche - Garantie partielle d'emprunt

  jeudi 26 février 2026

  C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué

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• 

  DEL_2026_020 : Pôle Immobilier d'Entreprises - Avenant n° 14 à la convention de concession d'aménagement - Acquisition des locaux "ex FIDAL"

  jeudi 26 février 2026

  C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué

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• 

  DEL_2026_020_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_034 : Reprise anticipée et affectation des résultats 2025

  jeudi 26 février 2026

  C. POULHES, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_034_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_035 : Budget Principal – Vote des taux d’imposition

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2026_036 : Budget Principal – Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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  DEL_2026_036_Annexe_1

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_036_Annexe_2

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_037 : Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2026_037_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_038 : Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_038_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_039 : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Fixation du taux pour 2026

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2026_040 : Budget Annexe du TDMA - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2026_040_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_041 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  JF. RODIER, Conseiller Délégué

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• 

  DEL_2026_041_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_042 : Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  S. PRAT, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_042_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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  DEL_2026_043 : Budget Annexe de l'Aéroport - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente

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  DEL_2026_043_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_044 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  C. DELAMAIDE, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_044_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_045 : Budget Annexe des Zones d'Activités Économiques - Budget Primitif 2026

  jeudi 26 février 2026

  I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente

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• 

  DEL_2026_045_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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Marchés

• 

  DEL_2026_021 : Avenant de transfert à l'accord-cadre relatif à la mission d'étude, d'animation et de coordination pour la révision du PLUI-H

  jeudi 26 février 2026

  A. COUDON, Vice-Président

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Développement économique et enseignement supérieur

• 

  DEL_2026_022 : Dispositif d'aides aux entreprises artisanales sans point de vente (modifie la délibération n°DEL-2025-116 du 30 juin 2025)

  jeudi 26 février 2026

  I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente

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• 

  DEL_2026_046 : Dispositif d'aides aux entreprises artisanales sans point de vente - Attribution d'aides aux entreprises artisanales dans le cadre du co-financement au programme européen LEADER

  jeudi 26 février 2026

  I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente

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Tourisme

• 

  DEL_2026_023 : Convention de partenariat entre Aurillac Agglomération et le Comité Départemental de la randonnée pédestre

  jeudi 26 février 2026

  T. CRUEGHE, Conseiller Délégué

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• 

  DEL_2026_023_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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Travaux et réseaux

• 

  DEL_2026_024 : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Marchés relatifs aux prestations d'études et de maîtrise d'œuvre dans le but de réaliser le Schéma Directeur Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_025 : Tarifs 2026 des services de l'Eau et de l'Assainissement (annule et remplace la délibération n°DEL-2025-189 du 15 décembre 2025)

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_025_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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Transports

• 

  DEL_2026_026 : Evolution de gouvernance de la SA-SPL Stabus - Séparation des fonctions de Président et de Directeur Général

  jeudi 26 février 2026

  S. PRAT, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_027 : Renouvellement de la convention de partenariat entre Aurillac Agglomération et l'AFAPCA

  jeudi 26 février 2026

  S. PRAT, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_027_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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Urbanisme et Habitat

• 

  DEL_2026_028 : PLUi-H : arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°5 pour l'agrandissement d'un STECAL et la suppression d'un élément de paysage repéré au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme sur la Commune de Crandelles au l

  jeudi 26 février 2026

  A. COUDON, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_1

  jeudi 26 février 2026

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  DEL_2026_028_Annexe_2

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_3

  jeudi 26 février 2026

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  DEL_2026_028_Annexe_4

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_5

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_6

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_7

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_028_Annexe_8

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_047 : Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme et état de réalisation du programme d’orientations et d'actions Habitat au titre de l'année 2025

  jeudi 26 février 2026

  A. COUDON, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_048 : Motion de soutien au projet de "Maison du Cantal" porté par le Comité Interprofessionnel des Fromages

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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Administration générale

• 

  DEL_2026_029 : Définition de l'intérêt communautaire et formalisation du champ d'intervention d'Aurillac Agglomération au titre de ses compétences statutaires (abroge et remplace les délibérations n° DEL-2021-168 et n° DEL-2024-159)

  jeudi 26 février 2026

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2026_030 : Annexe III à la Convention de Création d'une entente pour la Gestion des Milieux Aquatiques du Bassin Bromme-Siniq-Goul

  jeudi 26 février 2026

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2026_030_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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• 

  DEL_2026_031 : Festival BD du Bassin d'Aurillac 2026-2028 - Demande de subvention auprès de la CAF (annule la décision n°DEC-2025-218)

  jeudi 26 février 2026

  M. MAUREL, Vice-Présidente

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  DEL_2026_032 : Nouveau Protocole Interne relatif aux agents sous contrat lié à la convention IDCC 275 (Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien)

  jeudi 26 février 2026

  B.GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2026_032_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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  DEL_2026_033 : Tableau des effectifs - Février 2026

  jeudi 26 février 2026

  B.GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2026_033_Annexe

  jeudi 26 février 2026

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