Conseil Communautaire du 23 février 2026
Liste des délibérations
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Liste des délibérations examinées en séancejeudi 26 février 2026
Finances
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DEL_2026_011 : Budget Annexe du TDMA - Participation au fonctionnement 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
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DEL_2026_012 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Participation au fonctionnement 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
JF. RODIER, Conseiller Délégué
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DEL_2026_013 : Budget Annexe des Transports Urbains - Participation 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2026_014 : Budget Annexe de l'Aéroport - Participations 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2026_015 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Participation 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2026_016 : Budget Annexe de l'Assainissement - Subvention d'équipement 2026 du Budget Principaljeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_017 : Participation 2026 du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement au titre de la gestion des eaux pluviales urbainesjeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_018 : Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiementjeudi 26 février 2026
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2026_018_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_019 : Pôle Immobilier d'Entreprises - Construction de la 7ème tranche - Garantie partielle d'empruntjeudi 26 février 2026
C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué
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DEL_2026_020 : Pôle Immobilier d'Entreprises - Avenant n° 14 à la convention de concession d'aménagement - Acquisition des locaux "ex FIDAL"jeudi 26 février 2026
C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué
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DEL_2026_020_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_034 : Reprise anticipée et affectation des résultats 2025jeudi 26 février 2026
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2026_034_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_035 : Budget Principal – Vote des taux d’impositionjeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
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DEL_2026_036 : Budget Principal – Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
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DEL_2026_036_Annexe_1jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_036_Annexe_2jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_037 : Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_037_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_038 : Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_038_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_039 : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Fixation du taux pour 2026jeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
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DEL_2026_040 : Budget Annexe du TDMA - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
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DEL_2026_040_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_041 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
JF. RODIER, Conseiller Délégué
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DEL_2026_041_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_042 : Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2026_042_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_043 : Budget Annexe de l'Aéroport - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2026_043_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_044 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2026_044_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_045 : Budget Annexe des Zones d'Activités Économiques - Budget Primitif 2026jeudi 26 février 2026
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2026_045_Annexejeudi 26 février 2026
Marchés
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DEL_2026_021 : Avenant de transfert à l'accord-cadre relatif à la mission d'étude, d'animation et de coordination pour la révision du PLUI-Hjeudi 26 février 2026
A. COUDON, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2026_022 : Dispositif d'aides aux entreprises artisanales sans point de vente (modifie la délibération n°DEL-2025-116 du 30 juin 2025)jeudi 26 février 2026
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
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DEL_2026_046 : Dispositif d'aides aux entreprises artisanales sans point de vente - Attribution d'aides aux entreprises artisanales dans le cadre du co-financement au programme européen LEADERjeudi 26 février 2026
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
Tourisme
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DEL_2026_023 : Convention de partenariat entre Aurillac Agglomération et le Comité Départemental de la randonnée pédestrejeudi 26 février 2026
T. CRUEGHE, Conseiller Délégué
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DEL_2026_023_Annexejeudi 26 février 2026
Travaux et réseaux
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DEL_2026_025 : Tarifs 2026 des services de l'Eau et de l'Assainissement (annule et remplace la délibération n°DEL-2025-189 du 15 décembre 2025)jeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_025_Annexejeudi 26 février 2026
Transports
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DEL_2026_026 : Evolution de gouvernance de la SA-SPL Stabus - Séparation des fonctions de Président et de Directeur Généraljeudi 26 février 2026
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2026_027 : Renouvellement de la convention de partenariat entre Aurillac Agglomération et l'AFAPCAjeudi 26 février 2026
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2026_027_Annexejeudi 26 février 2026
Urbanisme et Habitat
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DEL_2026_028 : PLUi-H : arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°5 pour l'agrandissement d'un STECAL et la suppression d'un élément de paysage repéré au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme sur la Commune de Crandelles au ljeudi 26 février 2026
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2026_028_Annexe_1jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_2jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_3jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_4jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_5jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_6jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_7jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_028_Annexe_8jeudi 26 février 2026
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DEL_2026_047 : Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme et état de réalisation du programme d’orientations et d'actions Habitat au titre de l'année 2025jeudi 26 février 2026
A. COUDON, Vice-Président
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DEL_2026_048 : Motion de soutien au projet de "Maison du Cantal" porté par le Comité Interprofessionnel des Fromagesjeudi 26 février 2026
P. MATHONIER, Président
Administration générale
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DEL_2026_030 : Annexe III à la Convention de Création d'une entente pour la Gestion des Milieux Aquatiques du Bassin Bromme-Siniq-Gouljeudi 26 février 2026
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2026_030_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_031 : Festival BD du Bassin d'Aurillac 2026-2028 - Demande de subvention auprès de la CAF (annule la décision n°DEC-2025-218)jeudi 26 février 2026
M. MAUREL, Vice-Présidente
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DEL_2026_032_Annexejeudi 26 février 2026
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DEL_2026_033_Annexejeudi 26 février 2026