Conseil Communautaire du 15 décembre 2025
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2025.
Liste des délibérations
-
Télécharger
1.Liste des délibérations examinées en séancejeudi 18 décembre 2025
Finances
-
Télécharger
DEL_2025_151 : Adhésion aux Associations et Organismes de droit privé pour l'exercice 2026jeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_151_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_152 : Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre de Formation Omnisports au titre de l'exercice 2026jeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_152_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_153 : Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale au titre de l'exercice 2026jeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_153_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_154 : Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association Accent Jeunes au titre de l'exercice 2026jeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_154_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_155 : Versement d'une subvention de fonctionnement au CPIE au titre des exercices 2026 et 2027jeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_155_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_156 : Avenant n°2 à la convention de financement du projet ARTOPIA porté par l'Association 10ème Artjeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_156_Annexe_1jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_156_Annexe_2jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_157 : Exercice budgétaire 2026 : utilisation anticipée des crédits d'investissement avant le vote du budgetjeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_157_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_158 : Détermination du montant 2026 des Attributions de Compensationjeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2025_159_Annexejeudi 18 décembre 2025
Marchés
-
Télécharger
DEL_2025_160 : Avenant n°2 à l'accord-cadre n°2022/039 relatif à l'animation du programme d'Aurillac Agglomération d'aide à l'amélioration de l'habitat privéjeudi 18 décembre 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_161 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de remise en état, mise aux normes et extension du boulodrome de Tronquières - Transmission Universelle du Patrimoine de la Société IB2M, co-traitant, au profit de la Société EGISjeudi 18 décembre 2025
G. PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_162 : Avenant n°1 à l'accord-cadre n°24-021 relatif à l'acquisition de colonnes semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers et assimilésjeudi 18 décembre 2025
G. PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_163 : Renouvellement de l'adhésion à la centrale d'achat du RESAH pour disposer de l'accès aux prestations de télécommunication pour Aurillac Agglomération et les communes membres y participantjeudi 18 décembre 2025
M. BAISSAC, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2025_164 : Constitution d'un groupement de commandes pour la création ou la réfection des réseaux d'assainissement, d'adduction d'eau potable et l'aménagement de la rue du Recoulet et du lotissement de l'allée de la Garenne sur la Commune de Reilhacjeudi 18 décembre 2025
G. PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_164_Annexejeudi 18 décembre 2025
Développement économique et enseignement supérieur
-
Télécharger
DEL_2025_165 : Ouverture dominicale des commerces sur la Ville d’Aurillac - Année 2026jeudi 18 décembre 2025
I. LANTUEJOUL, Vice-Présidente
Tourisme
-
Télécharger
DEL_2025_166 : Convention d'objectifs entre l'EPIC "Office du Tourisme du Pays d'Aurillac" et Aurillac Agglomérationjeudi 18 décembre 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_166_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2025_167_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_168 : Campings communautaires - Tarifs journaliers, tarifs des locations et régime de réductions tarifairesjeudi 18 décembre 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_168_Annexe_1jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_168_Annexe_2jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_168_Annexe_3jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_168_Annexe_4jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_168_Annexe_5jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_188 : Démarche de labellisation "Pays d'Art et d'Histoire" - Axes thématiques, programme d'actions et budget prévisionneljeudi 18 décembre 2025
M.MAUREL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_188_Annexejeudi 18 décembre 2025
Travaux et réseaux
-
Télécharger
DEL_2025_189 : Tarifs 2026 des services de l'Eau et de l'Assainissementjeudi 18 décembre 2025
G.PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_189_Annexejeudi 18 décembre 2025
Environnement
-
Télécharger
DEL_2025_169 : Tarifs 2026 du budget "Déchets Ménagers et Assimilés"jeudi 18 décembre 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
Grands équipements
-
Télécharger
DEL_2025_170 : Conditions Générales de Vente (CGV) du Centre Aquatique Communautairejeudi 18 décembre 2025
C. DELAMAIDE, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_170_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_190 : Aménagement d'un terrain d'honneur synthétique non chauffé au Stade Jean Alric - Modification du plan de financementjeudi 18 décembre 2025
C.DELAMAIDE, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_190_Annexejeudi 18 décembre 2025
Transports
-
Télécharger
DEL_2025_171 : Avenant n°7 au Contrat d'Obligations de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport public urbain – SA-SPL STABUSjeudi 18 décembre 2025
S.PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_171_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_172 : Tarification des transports urbains et périurbains à compter du 1er janvier 2026 - Création de nouveaux tarifs pour l'acquisition des cartes de transportjeudi 18 décembre 2025
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2025_173_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_174 : Versement Mobilité - Principes d'exonération (annule et remplace la délibération n°DEL-2025-048 du 7 avril 2025)jeudi 18 décembre 2025
S. PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_175 : Approbation du Schéma Communautaire des Mobilités d'Aurillac Agglomération en tant que Plan de Mobilité Simplifiéjeudi 18 décembre 2025
S.PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_175_Annexe_1jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_175_Annexe_2jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_191 : Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures Cyclables d'Aurillac Agglomérationjeudi 18 décembre 2025
S.PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_191_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_192 : Création d'une subvention d'équipement au profit des communes membres d'Aurillac Agglomération pour les aménagements cyclablesjeudi 18 décembre 2025
S.PRAT, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_192_Annexejeudi 18 décembre 2025
Urbanisme et Habitat
-
Télécharger
DEL_2025_193 : Avenant n°1 à la convention relative à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la CABA, devenue Aurillac Agglomérationjeudi 18 décembre 2025
A.MARTINS, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_193_Annexejeudi 18 décembre 2025
Administration générale
-
Télécharger
DEL_2025_176 : Renouvellement de la convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP par les administrations publiques locales de la Région Auvergne-Rhône-Alpesjeudi 18 décembre 2025
C. POULHES, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_176_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_177 : Renouvellement du protocole d'accord entre Aurillac Agglomération et l'Aéromodel Club Aurillac 15jeudi 18 décembre 2025
C.DELAMAIDE, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_177_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_178 : Convention d'objectifs et de moyens avec la société protectrice des animaux du Cantal Le 15 (SPA du Cantal le 15)jeudi 18 décembre 2025
S.FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_178_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_179 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association LOVE MI TENDEURjeudi 18 décembre 2025
M.MAUREL, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_179_Annexe_1jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_179_Annexe_2jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_180 : Avenant n° 2 à la convention portant création d'un service commun " Direction des Systèmes d'Information " entre la Ville d'Aurillac et Aurillac Agglomérationjeudi 18 décembre 2025
N.GARDES, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_180_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_181 : Fixation des tarifs aéroportuaires à compter du 1er janvier 2026jeudi 18 décembre 2025
I.LANTUEJOUL, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_181_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_182 : Tarifs applicables sur les aires d'accueil permanentes des Gens du Voyage d'Aurillac Agglomération et sur l'aire de grand passage de Leyritz à compter du 1er janvier 2026jeudi 18 décembre 2025
G.PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_183 : Création de terrains familiaux locatifs - Plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)jeudi 18 décembre 2025
G.PRADAL, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_183_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2025_184_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
-
Télécharger
DEL_2025_186 : Liste des emplois justifiant l'attribution de concessions de logement et leurs conditions générales d'occupationjeudi 18 décembre 2025
B.GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_187 : Tableau des effectifs - Décembre 2025jeudi 18 décembre 2025
B.GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_187_Annexejeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_194 : Mise en œuvre d'un dispositif de vidéoprotection sur l'espace public - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventionsjeudi 18 décembre 2025
B.BERTHELIER, Conseiller Délégué
-
Télécharger
DEL_2025_195 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association EMMAÜS Cantal - Ressourcerie des Quatre Chemins, Commune de Naucellesjeudi 18 décembre 2025
S.FRECHOU, Vice-Président
-
Télécharger
DEL_2025_195_Annexe_1jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_195_Annexe_2jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_195_Annexe_3jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_195_Annexe_4jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_195_Annexe_5jeudi 18 décembre 2025
-
Télécharger
DEL_2025_196 : Adhésion au contrat PSC Santé du CDG 15 (2026-2031) et fixation de la participation financière employeur pour les agents adhérentsjeudi 18 décembre 2025
B.GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_197 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de Personnels d'Aurillac Agglomération auprès de l'Université Clermont Auvergne (Site d'Aurillac)jeudi 18 décembre 2025
B.GINEZ, Vice-Présidente
-
Télécharger
DEL_2025_197_Annexejeudi 18 décembre 2025
