Conseil Communautaire du 06 octobre 2025
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 06 octobre 2025.
Liste des délibérations
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1. Liste des délibérations examinées en séancevendredi 10 octobre 2025
Finances
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DEL_2025_123_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_124 : Pôle Immobilier d'Entreprises d'Aurillac - Approbation de la garantie d'emprunt pour l'installation de deux centrales photovoltaïques - SEBA 15vendredi 10 octobre 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_124_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_125 : Adaptation des durées d'amortissement des immobilisations (modification de la délibération n°DEL-2023-148)vendredi 10 octobre 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_141_Annexevendredi 10 octobre 2025
Marchés
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DEL_2025_126 : Avenant n°3 au marché de travaux de réalisation du Pôle d'Echange Intermodal (PEI) d'Aurillac - Lot n°02 - Requalification de la Place Sémard et du parvis de la Garevendredi 10 octobre 2025
G. PRADAL, Vice-Président
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2025_127 : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec l'Association Eclatvendredi 10 octobre 2025
M. MAUREL, Vice-Présidente
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DEL_2025_127_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_142 : Présentation du rapport sur la situation de la Société d’Économie Mixte SEBA 15 au titre de l'année 2024vendredi 10 octobre 2025
C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué
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DEL_2025_142_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_143 : Présentation du rapport sur la situation de la Société Publique Locale Aurillac Développement au titre de l'année 2024vendredi 10 octobre 2025
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2025_143_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_144 : PEM2i : Accord de Consortium "CMA - Compétences et Métiers d'Avenir" - FermentAtion MicrobiolOgie indUStrielle (FAMOUS)vendredi 10 octobre 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_144_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_145 : Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des librairies indépendantes labellisées LIRvendredi 10 octobre 2025
C. POULHES, Vice-Président
Tourisme
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DEL_2025_146 : Création d'un Chemin de Grande Randonnée GR480 sur le territoire d'Aurillac Agglomérationvendredi 10 octobre 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
Travaux et réseaux
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DEL_2025_147 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement - Année 2024vendredi 10 octobre 2025
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2025_147_Annexevendredi 10 octobre 2025
Environnement
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DEL_2025_128_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_129 : Plantelière - Tarifs des formations pour les habitants hors agglomérationvendredi 10 octobre 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_148 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Année 2024vendredi 10 octobre 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_148_Annexevendredi 10 octobre 2025
Grands équipements
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DEL_2025_130 : Convention de mise à disposition du Stade Jean Alric au profit de la SASP SACA pour la période 2025 / 2027vendredi 10 octobre 2025
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2025_130_Annexevendredi 10 octobre 2025
Techniques de communication
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DEL_2025_131 : Réseau Très Haut Débit - Désignation des représentants des Communautés d’Agglomération au sein du Conseil d’Administration de la Régie Auvergne Numériquevendredi 10 octobre 2025
P. MATHONIER, Président
Transports
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DEL_2025_132_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_149 : Présentation du rapport sur la situation de la SA-SPL STABUS au titre de l'année 2024vendredi 10 octobre 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_149_Annexe_1vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_149_Annexe_2vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_150 : Expérimentation d'une ligne virtuelle de covoiturage, aménagements et animation associés - Fonds Vert 2025 - Approbation du plan de financement prévisionnelvendredi 10 octobre 2025
S. PRAT, Vice-Président
Urbanisme et Habitat
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DEL_2025_133 : Demande d’exemption des Communes d'Arpajon-sur-Cère et d'Ytrac vis-à-vis des obligations relatives au seuil minimal de logements sociaux, dites "dispositif SRU"vendredi 10 octobre 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_139 : PLUi-H - Prescription de la révision n°1, définition des objectifs poursuivis, arrêt des modalités de collaboration et fixation des modalités de concertation avec le publicvendredi 10 octobre 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_140 : Approbation d'une Charte de Gouvernance pour la révision générale du PLUi-Hvendredi 10 octobre 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_140_Annexevendredi 10 octobre 2025
Administration générale
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DEL_2025_134_Annexe_1vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_134_Annexe_2vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_135 : Modification des statuts d'Aurillac Agglomération - Ajout d'une compétence facultative en lien avec la GEMAPIvendredi 10 octobre 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_135_Annexevendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_137_Annexe_1vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_137_Annexe_2vendredi 10 octobre 2025
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DEL_2025_138 : Tableau des effectifs - Octobre 2025vendredi 10 octobre 2025
B. GINEZ, Vice-Présidente
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DEL_2025_138_Annexevendredi 10 octobre 2025
