Conseil Communautaire du 5 mai 2026

Retour aux Conseils

Liste des délibérations

• 

  1. Liste des délibérations

  jeudi 7 mai 2026

  Télécharger

Administration générale

• 

  DEL_2026_069 : Désignation des Commissions de Travail du Conseil

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_070 : Création et Composition de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission Spécialisée des Marchés

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick Casagrande - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_071 : Création et Composition de la Commission de Délégation de Service Public

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_072 : Création et Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_073 : Création et Composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_074 : Comité Social Territorial - Composition en vue des élections professionnelles du 10 décembre 2026

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_075 : Société Anonyme Publique Locale "Aurillac Développement" - Désignation des représentant(e)s permanent(e)s au Conseil et du (de la) représentant(e) permanent(e) aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_076 : Société Anonyme Publique Locale "STABUS" - Désignation des représentant(e)s permanent(e)s au Conseil d'Administration et du (de la) représentant(e) permanent(e) aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_077 : SEM SEBA 15 (Société d’Économie Mixte d'Aménagement et de Construction du Bassin d'Aurillac) - Désignation des représentant(e)s permanents au CA et du(de la) représentant(e) permanent(e) aux AG Ordinaires et extraordinaires

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_078 : Désignation des représentants d'Aurillac Agglomération au Syndicat Mixte du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_079 : Désignation des représentants d'Aurillac Agglomération au Syndicat Départemental d’Énergies du Cantal

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_080 : EPIC "Office de Tourisme" - Désignation des représentant(e)s d'Aurillac Agglomération au sein du Comité de Direction

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_081 : Désignation des représentants d'Aurillac Agglomération au sein de l'instance de suivi et de contrôle de l'entente constituée avec le SYDED du Lot pour le tri des déchets recyclables

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_082 : Désignation des représentants d'Aurillac Agglomération au sein de l'instance de suivi et de contrôle de l'entente constituée avec les Communautés de Communes de Cère et Goul en Carladès et de la Châtaigneraie Cantalienne pour la GEMAPI

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_083 : Désignation des représentants d'Aurillac Agglomération dans divers organismes extérieurs

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_084 : Création des emplois "Collaborateurs de Cabinet" - Annule et remplace la délibération n°DEL-2026-066 du 14 avril 2026

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_085 : Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président(e)s et des Conseillers(ères) Délégué(e)s

  jeudi 7 mai 2026

  Patrick CASAGRANDE - Président

  Télécharger
• 

  DEL_2026_085_Annexe

  jeudi 7 mai 2026

  Télécharger
• 

  DEL_2026_086 : Création de terrains familiaux locatifs - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions dans le cadre de l'appel à projets 2026 portant sur l'attribution des subventions d'investissements du BOP 135

  jeudi 7 mai 2026

  Nathalie GARDES, Conseillère Déléguée

  Télécharger
• 

  DEL_2026_086_Annexe

  jeudi 7 mai 2026

  Télécharger