Conseil Communautaire du 7 avril 2025
Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire du 7 avril 2025.
Liste des délibérations
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1- Liste des délibérations examinées en séancevendredi 11 avril 2025
Finances
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DEL_2025_032 : Budget Annexe du TDMA - Participation au fonctionnement 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_033 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Participation au fonctionnement 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2025_034 : Budget Annexe des Transports Urbains - Participation 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_035 : Budget Annexe de l'Aéroport - Participations 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_036 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Participation au fonctionnement 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2025_037 : Budgets Annexes de l'Eau et de l'Assainissement - Subventions d'équipement 2025 du Budget Principalvendredi 11 avril 2025
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2025_038 : Participation 2025 du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement au titre de la gestion des eaux pluviales urbainesvendredi 11 avril 2025
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2025_039 : Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiementvendredi 11 avril 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_039_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_058_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_060 : Budget Principal - Vote des taux d'impositionvendredi 11 avril 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_061 : Budget Principal - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_061_Annexe_1vendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_061_Annexe_2vendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_062 : Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2025_062_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_063 : Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
G. PRADAL, Vice-Président
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DEL_2025_063_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_064 : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Fixation du taux pour 2025vendredi 11 avril 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_065 : Budget Annexe du TDMA - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
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DEL_2025_065_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_066 : Budget Annexe des Campings Communautaires - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2025_066_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_067 : Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_067_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_068 : Budget Annexe de l'Aéroport - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_068_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_069 : Budget Annexe du Centre Aquatique - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
C. DELAMAIDE, Vice-Président
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DEL_2025_069_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_070 : Budget Annexe des Zones d'Activités Économiques - Budget Primitif 2025vendredi 11 avril 2025
C. POULHES, Vice-Président
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DEL_2025_070_Annexevendredi 11 avril 2025
Marchés
Développement économique et enseignement supérieur
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DEL_2025_071_Annexevendredi 11 avril 2025
Tourisme
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DEL_2025_042_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_043 : Camping communautaire de l'Ombrade - Modification des tarifs journaliers/tarifs des locationsvendredi 11 avril 2025
M. MONTEILLET, Vice-Présidente
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DEL_2025_043_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_044 : Avenant n° 3 à la convention d’objectifs entre l’EPIC "Office de Tourisme du Pays d'Aurillac" et Aurillac Agglomération - Modification de l'article 10 "Moyens financiers"vendredi 11 avril 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_044_Annexevendredi 11 avril 2025
Politique de la ville
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DEL_2025_045 : Contrat de Ville 2024-2030 - Convention Pluriannuelle d'objectifs - Accent Jeunesvendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_045_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_046 : Conseil Communautaire de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation 2025vendredi 11 avril 2025
B. BERTHELIER, Conseiller Délégué
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DEL_2025_046_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_072 : Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Marmiers - Attribution d'une subvention au bailleur Cantal Habitat pour l'opération de démolition de la Résidence "Clémenceau"vendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_072_Annexevendredi 11 avril 2025
Travaux et réseaux
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DEL_2025_073_Annexevendredi 11 avril 2025
Environnement
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DEL_2025_047 : Appel à projet collecte 2024 CITEO/Adelphe - Approbation du contrat-type pour la collecte sélectivevendredi 11 avril 2025
S. FRECHOU, Vice-Président
Transports
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DEL_2025_048 : Versement Mobilité - Principes d'exonération (annule et remplace la délibération n° DEL-2024-156 du 19 décembre 2024)vendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_049 : Mobilités - Comité des Partenaires - Modification de la compositionvendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_050 : Services de transports collectifs communautaires - Modification du Règlement relatif à la tarification solidairevendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_050_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_074 : Pôle Mobilité Aurillac - Tarifs des bornes de recharge pour véhicules électriques des parkings gare et relaisvendredi 11 avril 2025
S. PRAT, Vice-Président
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DEL_2025_074_Annexevendredi 11 avril 2025
Urbanisme et Habitat
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DEL_2025_051 : Demande d’exemption des Communes d'Arpajon-sur-Cère et d'Ytrac vis-à-vis des obligations relatives au seuil minimal de logements sociaux, dites "dispositif SRU"vendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_052 : Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association Habitat Jeunes Cantal 2025-2027vendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_052_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_053 : Expérimentation d'une opération d'urbanisme collaboratif "BIMBY-BUNTI" - Demande de financementsvendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_075 : Approbation de la convention de recherche et développement partagés relative à l'expérimentation d'une opération d'urbanisme collaboratif "BIMBY-BUNTI"vendredi 11 avril 2025
A. MARTINS, Vice-Présidente
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DEL_2025_075_Annexevendredi 11 avril 2025
Administration générale
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DEL_2025_054 : Convention de prestation de services de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac au bénéfice du Syndicat Mixte du SCOT BACCvendredi 11 avril 2025
P. MATHONIER, Président
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DEL_2025_054_Annexevendredi 11 avril 2025
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DEL_2025_056_Annexevendredi 11 avril 2025
