Conseil Communautaire du 24 février 2025

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Liste des délibérations

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  Liste des délibérations examinées en séance

  jeudi 27 février 2025

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Finances

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  DEL_2025_001 : Subvention 2025 au Comité des OEuvres Sociales du Pays Vert

  jeudi 27 février 2025

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2025_002 : Convention-cadre tripartite entre la Ville d'Aurillac, la CABA et l'Association Trail Odyssée Montagnes 15 (TOM 15) pour l’organisation de l'Ultra Trail Puy Mary Aurillac (UTPMA) – Années 2025, 2026 et 2027

  jeudi 27 février 2025

  C. DELAMAIDE, Vice-Président

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  DEL_2025_002_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_022 : DOB précédé de la présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 et du rapport 2024 sur la situation en matière de Développement Durable

  jeudi 27 février 2025

  P. MATHONIER, Président

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  DEL_2025_022_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_022_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_023 : Pôle Immobilier d'Entreprises d'Aurillac – Avenant n° 13 à la convention de concession consentie par la CABA à la SEM SEBA15

  jeudi 27 février 2025

  C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué

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  DEL_2025_023_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_023_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_023_Annexe_3

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_023_Annexe_4

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_023_Annexe_5

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_024 : Convention relative à la gestion et au financement des frais d'exploitation et d'investissement de la plate-forme aéroportuaire d'Aurillac

  jeudi 27 février 2025

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2025_024_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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Marchés

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  DEL_2025_003 : Modalités de consultation et d'attribution des marchés de fourniture de pièces d'eau potable et d'assainissement

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2025_004 : Constitution d'un groupement de commandes entre la CABA et la Commune d'Aurillac pour la maintenance des parcs de stationnement

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2025_004_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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• 

  DEL_2025_005 : Avenant n°3 au marché de travaux d'aménagement du Pôle d'Echange Intermodal (PEI) d'Aurillac - Lot n°4 : Aménagement paysager et mobilier urbain sur mesure (bois)

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2025_006 : Lancement de la consultation pour la mise en oeuvre des mesures de sûreté, inspection filtrage des passagers, des bagages de soute et de cabine de l'Aéroport d'Aurillac-Tronquières

  jeudi 27 février 2025

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2025_025 : Modalités de consultation et d'attribution des marchés relatifs aux prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre dans le but de réaliser le Schéma Directeur Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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• 

  DEL_2025_026 : Attribution du lot n°1 "Dommages aux biens et risques annexes" relatif aux marchés d'assurances pour la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

  jeudi 27 février 2025

  C. POUHES, Vice-Président

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Politique de la ville

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  DEL_2025_007 : Politique de la Ville – Contrat de Ville 2024-2030 – Convention de cofinancement d’un poste de Chef de projet Cohésion Sociale porté par la Ville d’Aurillac dans le cadre du Contrat de Ville 2024-2030

  jeudi 27 février 2025

  A. MARTINS, Vice-Présidente

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  DEL_2025_007_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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• 

  DEL_2025_027 : Politique de la Ville – Contrat de Ville 2024-2030 – Conventions Pluriannuelles d’Objectifs

  jeudi 27 février 2025

  A. MARTINS, Vice-Présidente

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  DEL_2025_027_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_027_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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Environnement

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  DEL_2025_008 : Site de la Plantelière - Tarifs des animations

  jeudi 27 février 2025

  S. FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2025_009 : Acquisition de colonnes pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles pré-équipées pour un futur passage en tarification incitative et acquisition de colonnes pour les emballages, les papiers et le verre - Demande de subvention DSIL 20

  jeudi 27 février 2025

  S. FRECHOU, Vice-Président

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• 

  DEL_2025_010 : Signature du Contrat-type Unique (CTU) avec l'éco organisme CITEO pour les Emballages Ménagers et Papiers Graphiques – Agrément 2025-2029

  jeudi 27 février 2025

  S. FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2025_011 : Avenant n°3 à la convention portant mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac et la Communauté de Communes de Cère et Goul en Carladès pour la collecte et le traitement des DMA

  jeudi 27 février 2025

  S. FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2025_011_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_011_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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• 

  DEL_2025_011_Annexe_3

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_028 : Projet de Recyclerie/Ressourcerie à proximité de la déchetterie des Quatre Chemins

  jeudi 27 février 2025

  S. FRECHOU, Vice-Président

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Grands équipements 

• 

  DEL_2025_029 : Rénovation et extension du Boulodrome Communautaire - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

  jeudi 27 février 2025

  C. DELAMAIDE, Vice-Président

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  DEL_2025_029_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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• 

  DEL_2025_030 : Aménagement d'un terrain d'honneur synthétique non chauffé au Stade Jean Alric - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

  jeudi 27 février 2025

  C. DELAMAIDE, Vice-Président

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  DEL_2025_030_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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Transports

• 

  DEL_2025_012 : Convention de coopération pour l'organisation des services de transports scolaires et réguliers entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la CABA

  jeudi 27 février 2025

  S. PRAT, Vice-Président

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  DEL_2025_012_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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Urbanisme et Habitat

• 

  DEL_2025_013 : PLUi-H : abandon de la procédure de révision allégée n°10

  jeudi 27 février 2025

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2025_014 : PLUi-H : abandon de la procédure de révision allégée n°11

  jeudi 27 février 2025

  P. MATHONIER, Président

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• 

  DEL_2025_015 : Approbation de la convention de Pacte Territorial France Rénov' du Cantal

  jeudi 27 février 2025

  A. MARTINS, Vice-Présidente

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  DEL_2025_015_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_016 : Suppression de la ZAC de Baradel Le Bousquet

  jeudi 27 février 2025

  C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué

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  DEL_2025_016_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_016_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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• 

  DEL_2025_017 : Suppression de la ZAC de Baradel Le Garric

  jeudi 27 février 2025

  C. PESTRINAUX, Conseiller Délégué

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  DEL_2025_017_Annexe_1

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_017_Annexe_2

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_031 : Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme et état de réalisation du programme d’orientations et d'actions Habitat au titre de l'année 2024

  jeudi 27 février 2025

  A. MARTINS, Vice-Présidente

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  DEL_2025_031_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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Administration générale

• 

  DEL_2025_018 : Annexe II à la Convention de Création d'une entente pour la Gestion des Milieux Aquatiques du Bassin Bromme-Siniq-Goul

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2025_018_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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  DEL_2025_019 : Structuration de la compétence GEMAPI à l'échelle du Bassin versant de la Truyère – Dépôt d'un dossier de demande de labellisation EPAGE et modalités d'exercice de la compétence GEMAPI au sein de cette structure

  jeudi 27 février 2025

  G. PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2025_020 : Fonctionnement de la CABA - Délégation du Conseil au Bureau et au Président – Autorisation de subdélégation de signature du Président au profit des membres de la Direction Générale ou des Responsables de Service

  jeudi 27 février 2025

  P. MATHONIER, Président

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  DEL_2025_021 : Tableau des effectifs - Février 2025

  jeudi 27 février 2025

  B. GINEZ, Vice-Présidente

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  DEL_2025_021_Annexe

  jeudi 27 février 2025

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