Conseil Communautaire du 15 janvier 2026

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Liste des délibérations

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  Liste des délibérations examinées en séance

  mardi 20 janvier 2026

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Finances

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  DEL_2026_001 : Transfert comptable des comptes 237 et 238 du Budget Principal

  mardi 20 janvier 2026

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2026_001_Annexe

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_002 : Subvention 2026 au Comité des Œuvres Sociales du Pays Vert

  mardi 20 janvier 2026

  C. POULHES, Vice-Président

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  DEL_2026_008 : DOB précédé de la présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 et du rapport 2025 sur la situation en matière de Développement Durable

  mardi 20 janvier 2026

  P.MATHONIER, Président

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  DEL_2026_008_Annexe_1

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_008_Annexe_2

  mardi 20 janvier 2026

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Développement économique et enseignement supérieur

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  DEL_2026_003 : Demande de financement auprès de l'Agence de l'Eau Adour- Garonne pour la mise en oeuvre d'actions du PAT du Bassin d'Aurillac concernant le développement de filières bas niveau d'impact en protéines végétales

  mardi 20 janvier 2026

  S. FRECHOU, Vice-Président

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  DEL_2026_003_Annexe_1

  mardi 20 janvier 2026

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Transports

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  DEL_2026_004 : Modification du règlement du transport pour les personnes à mobilité réduite (TPMR)

  mardi 20 janvier 2026

  S. PRAT, Vice-Président

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  DEL_2026_004_Annexe

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_009 : Règlement du Transport à la Demande (TAD)

  mardi 20 janvier 2026

  S.PRAT, Vice-Président

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  DEL_2026_009_Annexe

  mardi 20 janvier 2026

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Urbanisme et Habitat

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  DEL_2026_005 : Avenant n°3 à la convention de mise en place d'un service unifié avec la Communauté de Communes de la Châtaigneraie Cantalienne - Instruction des Autorisations du Droit des Sols

  mardi 20 janvier 2026

  A. COUDON, Vice-Président

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  DEL_2026_005_Annexe_1

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_005_Annexe_2

  mardi 20 janvier 2026

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Administration générale

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  DEL_2026_006 : Dissolution - Liquidation Réseau Association ESTELLE SUD MASSIF CENTRAL – Affectation du boni de liquidation

  mardi 20 janvier 2026

  P. MATHONIER, Président

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  DEL_2026_007 : Structuration de la compétence GEMAPI à l'échelle du Bassin versant de la Truyère - Approbation du périmètre d'intervention et du projet de statuts du futur Syndicat Mixte du Bassin versant de la Truyère (EPAGE Truyère)

  mardi 20 janvier 2026

  G.PRADAL, Vice-Président

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  DEL_2026_007_Annexe_1

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_007_Annexe_2

  mardi 20 janvier 2026

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  DEL_2026_010 : Motion de soutien aux Missions Locales

  mardi 20 janvier 2026

  P.MATHONIER, Président

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